Copyright et Propriété Intellectuelle du site  

L'ensemble des éléments figurant sur ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès,

préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément ou partie d'élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient. Ceci conformément aux termes de la Loi de 1988 sur les droits d'auteur, conceptions et brevets.

  Copyright des Photos Satellites du site  

Chaque photo satellite présentée sur ce site est protégée par un copyright IGN (Institut Géographique National) et par

un copyright Terre fertile.

En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, ou imitation de photo satellite présentée sur ce site est interdite.

  Copyright des Photographies du site  

Selon les termes de la Loi, les photographies signées (à l'unité ou globalement en bas de pages) Jean-Marie Hulbach figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que toutes les autres photographies portant les noms de leurs auteurs.

En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit, de ces photographies est interdite.

En raison de leur antériorité notamment (plus de 30 ans), certaines photographies figurant sur ce site ne sont pas individuellement identifiables. C'est le cas de certaines illustrations de recettes de cuisine, extraites d'une vieille collection familiale portant le titre "Tout à Vous, la cuisine de A à Z".

   

  Protection contre les accès, utilisations et attaques abusifs du site

Il est strictement interdit d’utiliser le site www.montagne-haut-languedoc.com de manière abusive en introduisant, transmettant ou organisant l'envoi de virus, de fichiers corrompus, de robots d'annulation de messages, de chevaux de Troie, de rootkits, de vers informatiques, de bombes temporelles ou logiques, d'enregistreurs de frappe, de logiciels espions, de logiciels publicitaires ou de tout autre support conçu pour avoir un effet néfaste sur le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel ou équipement de télécommunication ni interférer avec, intercepter à tort ou exproprier des données ou des informations personnelles.

Il est interdit de tenter d'obtenir un accès non autorisé au site, au serveur sur lequel il est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site. Il est également interdit d'attaquer le site via déni de service, déni de service distribué ou tout autre type d'attaque. Toute violation de cette disposition constitue un délit criminel au titre de la Loi de 1990 sur les abus informatiques. Nous signalerons toute violation aux autorités de mise en application des lois appropriées et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant l'identité du ou des attaquants.

  Renseignements Publication  

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Propriétaire du site Jean-Marie Hulbach

rue Gustave-Théron 81320-Nages (France) tel +33 (0)5 63 37 01 24

courriel : terrefertile@montagne-haut-languedoc.com

Conception-réalisation Jean-Marie Hulbach publication Terre fertile.

Hébergement STRATO agence France 68, rue du Faubourg St-Honoré 75008-Paris tel 00800 800 700 00 (gratuit).

  Déclaration CNIL  

Le site Internet http://www.montagne-haut-languedoc.com/ a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), admise le 17 juillet 2007.

Numéro de déclaration : 1227824.

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date de publication de www.montagne-haut-languedoc.com :    15 janvier 2007

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